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LE PASSAGE DE JURISTE ASSISTANT‧E A ATTACHE‧E DE JUSTICE : L’ARNAQUE DU « DROIT D’OPTION » ?

Quand le ministère du droit…
… s’assoit dessus !

Comme toute bonne arnaque, l’emballage donnait envie : la loi du 20 novembre 2023 acte la disparition du statut de juriste assistant‧e, remplacé par celui d’attaché‧e de justice, des missions élargies, une évolution de la fonction, et la possibilité d’accéder à un CDI. Le 12 juillet 2024, la Direction des Services Judiciaires (DSJ) a émis une note à destination des chefs de juridiction relative à « la mise en œuvre de l’option offerte aux juristes assistants pour devenir attaché de justice. »

Cela ça pourrait ressembler à une bonne nouvelle : enfin la fonction de juriste assistant‧e si mal nommée et si dévalorisée va évoluer, sera ouverte aux fonctionnaires et intégrée dans la fonction publique. Sauf que derrière les mots se cache une réalité aux antipodes de cet horizon.

Sous l’intitulé « droit d’option », il s’agit en réalité pour tou‧tes les juristes assistant‧es qui ne veulent pas perdre leur boulot de se soumettre à une modification substantielle de leur contrat de travail sans aucune garantie que ces modifications seront plus intéressantes que leur contrat actuel.

Tout comme la DSJ évoque un « droit » pour parler d’une obligation, elle envisage la « demande » formulée par chaque juriste assistant entre le 1er août et le 31 octobre 2024… sauf que « Le contrat du juriste assistant qui aura refusé de devenir attaché de justice ne pourra pas se poursuivre au-delà du 1er novembre 2024. »

La note accompagnée de ses annexes mentionne que l’accès au poste d’attaché‧e de justice sera plus étendu que celui de juriste assistant, en effet « aucune expérience professionnelle requise dans le domaine juridique » ; ce qui ne va pas sans interpeller, notamment parce que la rédaction des décisions de justice est une partie importante du travail. Elle nous annonce pudiquement que nous pourrons avoir « des missions élargies ». Si certaines sont bienvenues, comme la possibilité d’assister aux délibérés, d’autres sont nettement plus problématiques, comme celle d’avoir une délégation de signature en matière de traitement des procédures pénales et civiles ; ces missions étant dévolues aux greffier‧es qui ont besoin d’être plus nombreux‧ses et non pas que leurs fonctions soient peu à peu détricotées. Les missions pourront également être élargies à des « missions de soutien à l’activité administrative » et « assistance à la mise en œuvre des politiques publiques. » Il s’agit bien de changements substantiels des contrats de travail des agents qui ont été embauché‧es pour un métier de juriste qui pratique le droit auprès des magistrat‧es du siège ou du parquet.

Ces intitulés fourre-tout promettent le pire : les attachés de justice vont servir de bouche-trous à un ministère en très grande souffrance du fait d’un manque de personnel extrêmement criant dans l’immense majorité des juridictions. Tels de loyaux couteaux-suisses, les agent‧es vont devenir corvéables à merci, au bon vouloir des chefs de pôle et des chefs de juridiction qui se succèdent aussi vite que nos missions vont changer du tout au tout.

Avec cette nouvelle fonction il n’y aura plus aucune protection sur le sens du métiers des juristes assistant‧es entamant la confiance dans la pérennité de leurs missions . Si dans la case « ce qui ne change pas » figure les « missions résultant du contrat et, le cas échéant, de la fiche de poste » absolument rien dans la loi et cette note du 12 juillet 2024 ne nous le garantit ; d’autant plus que refuser une modification de ses missions revient à refuser la modification des dispositions essentielles du contrat pour nécessité de service… motif pouvant entraîner la rupture du contrat.

Cerise sur le gâteau déjà bien rance : cette note pondue en pleine période estivale ne dit pas un mot concernant la rémunération qui est pourtant un sujet de tension majeur pour la plupart des agent‧es qui subissent de plein fouet l’inflation et le gel des salaires en cours en France depuis des dizaines d’années.

STOP A LA CASSE DU SERVICE PUBLIC ET LA PRÉCARISATION DES AGENT‧ES ! DÈS MAINTENANT APPLIQUONS LA LOI VOTÉE ET REVENDIQUONS :

L’abrogation de ce « droit d’option » ou, a minima, un moratoire jusqu’à ce que les contours en soient précisés ;

La fin de la précarité pour l’ensemble des juristes assistant‧es actuellement en poste dans les juridictions : répondant à un besoin permanent du service public de la justice, les juristes assistant‧es et les futur‧es attaché‧es de justice doivent être des fonctionnaires titulaires ;

Une revalorisation salariale équitable et substantielle pour celles et ceux qui exercent ces missions ;

La clarification des missions des futur‧es attaché‧es de justice et dans l’immédiat, le strict respect des missions présentées dans le cadre du recrutement et qui ont été contractualisées ;

La communication d’une grille indiciaire de A type dans les plus brefs délais ; Le recrutement massif de personnel de greffe et de magistrat‧es.



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Télétravail et absence pour garde d’enfant : Solidaires-Justice écrit au directeur de l’administration pénitentiaire

A la suite de consignes données par des services RH régionaux de l’AP (notamment la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris) qui entendaient restreindre l’accès aux autorisations d’absence pour garde d’enfant (en plaçant plutôt les agents en télétravail) Solidaires-Justice a saisi, ce 14 janvier, le DAP de cette question en lui demandant de bien vouloir rappeler à l’ordre ses zélés services.

Monsieur le Directeur,

Notre organisation syndicale a été informée d’instructions excessivement restrictives des droits des agents données par vos services régionaux (notamment la DI de Paris, voir pj) à l’occasion de la journée de grève dans l’Education Nationale du 13 janvier 2022.

En effet, on peut lire dans l’exemple ci-joint* que les établissements et services sont invités à mettre d’office des agent.e.s en télétravail si celles et ceux-ci étaient amené.e.s a devoir rester chez eux pour assurer la garde de leurs enfants en cas d’impossibilité d’accueil dans l’école.

Nous vous rappelons que pour être placé.e en télétravail un.e agent.e doit nécessairement en avoir fait la demande et que, par ailleurs, les parents bénéficient de 12 jours pour « assurer la garde de leur enfant » (à partager entre les 2 parents lorsque cela est possible). La « garde d’enfant » et le « télétravail » sont 2 positions administratives différentes et incompatibles qui répondent à des situations distinctes.

Par ailleurs si l’article 13 de l’accord-cadre du 13 juillet 2021 relatif au télétravail dans la fonction publique stipule qu’en « cas de circonstances exceptionnelles les employeurs peuvent imposer le télétravail » il est constant que les circonstances évoquées font référence à des situations qui n’ont rien à voir avec une journée de grève ponctuelle, dans l’Education Nationale ou ailleurs.

Cette notion renvoie habituellement à des cas tels que des intempéries exceptionnelles, des catastrophes naturelles, ou des crises pandémiques.

Nous contestons également l’interprétation, tout aussi excessivement restrictive, de la possibilité d’octroie de jours de « garde d’enfants » aux agent.e.s que vos services parisiens tentent de limiter aux cas où l’autre parent justifierait spécifiquement de ne pouvoir assurer cette garde. Comme rappelé ci-dessus, ces jours, au nombre de 12, doivent être répartis entre les parents de manière équitable (idéalement 6 jours chacun) sauf si l’autre parents n’en bénéficie pas dans son secteur d’activité ou en cas de parents isolés. En dehors de ces cas, les parents doivent pouvoir disposer comme ils l’entendent et en fonction de leur organisation personnelle de leur 6 jours chacun, sans avoir à se re-justifier à chaque demande.

Au regard des ces consignes, de nature à mettre les agent.e.s en position d’incertitude et d’insécurité permanente vis-à-vis de leurs droits et de leurs contraintes familiales et personnelles – méthodes managériales particulièrement malvenues en cette période et génératrice de risques psychosociaux – nous vous demandons de bien vouloir rappeler à vos services régionaux les règles de droits et les bonnes pratiques de gestion qui s’appliquent en matière d’autorisation d’absence pour garde d’enfant et de télétravail.

Dans l’attente de vos diligences, nous vous prions de bien vouloir recevoir, Monsieur le Directeur, nos sincères salutations.

* Voici les termes de l’instruction litigieuse :

Suite à l’annonce d’une journée de grève dans l’Education Nationale demain, je vous informe que les agents qui se retrouvent en difficulté de garde d’enfant devront être positionnés sur Origine en garde d’enfant (ENF). Ils devront pour cela justifier de l’impossibilité de leur conjoint de procéder à la garde (justificatif employeur) et justifier de la fermeture de la classe de leur enfant.
Lorsque ce positionnement en garde d’enfant porte atteinte dans certains services au bon fonctionnement du service public, il pourra être décidé par la hiérarchie de positionner l’agent en télétravail, si ses fonctions le permettent.


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Situation de l’UEHC de Maubeuge

[ Tract Solidaires-Justice 59 ]

Suite à la sollicitation de professionnels de l’UEHC de Maubeuge, Madame la directrice territoriale PJJ Nord, nous a reçu mardi 23 novembre 2021 à la direction territoriale, en présence du directeur de l’UEHC de Maubeuge par intérim et du responsable de l’unité éducative ainsi que de la RAPT adjointe-conseillère de prévention.

Nous avons eu l’occasion d’évoquer les deux points préoccupants les agents de l’UEHC à savoir : l’état général des locaux et l’ambiance délétère qui règne depuis plusieurs mois au sein de l’équipe éducative depuis la réception de courriers anonymes.

En ce qui concerne l’état de l’établissement de placement, la directrice territoriale a précisé s’être déplacée le 13 août 2021 et avoir constaté des dégradations, des réparations urgentes et des locaux sales.

Nous avons énuméré les plaintes des agents (infiltrations d’eau par les toits et les fenêtres ainsi qu une fuite d’eau traversant une dalle de béton, des tâches d’humidité sur les murs des chambres des mineurs accueillis, l’éclairage défaillant, des portes et fenêtres qui ne ferment pas, des revêtements muraux qui s’effritent, des vitres cassées non changées, calfeutrées par des dalles en bois).

La directrice territoriale a assuré que des devis ont été réalisés freinés par certaines contraintes dont la difficulté à mobiliser des entreprises de la métropole Lilloise et du Bassin de La Sambre ainsi que le contexte sanitaire.

Malgré tout, la direction territoriale a assuré se mobiliser pour entreprendre les réparations les plus urgentes et engager un plan d’intervention de travaux intermédiaires importants.
La directrice territoriale a confirmé que les ouvrants (portes et fenêtres) seront changés en mars 2022.
Quant à la direction de l’UEHC de Maubeuge, elle met à disposition du personnel un descriptif des devis réalisés et de l’avancée des travaux.

En ce qui concerne l’avenir de l’établissement de placement, une réflexion sera sans doute menée dans les prochaines années pour définir d’une éventuelle reconstruction sur site ou sur un secteur plus adapté.

Nous avons ensuite discuté sur l’ambiance délétère au sein de l’équipe éducative depuis la réception de courriers anonymes au printemps dernier, des agents se sentent stigmatisés et suspectés depuis.

La directrice territoriale a dit regretter de ne pas s’être déplacée rappelant le contexte sanitaire.
Néanmoins, elle a adréssé un écrit à chaque agent transmis par voie informatique. Les courriers étant anonymes, la directrice territoriale pense qu’ils ne méritaient pas l’attention.

Cependant, un signalement a été transmis au procureur de la République d’Avesnes sur Helpe pour diffamation.

Elle a rappelé l’importance du travail collectif et n’entend pas que des agents ne puissent pas exercer leurs missions sereinement.
La directrice territoriale a souligné l’intervention récente de la psychologue de la direction interrégionale Grand Nord auprès de l’équipe éducative de l’UEHC de Maubeuge.

Nous avons évoqué l’absence de dialogue entre professionnels, une problématique qui pourrait être traitée par le directeur du service , elle ajoute qu’il s’agit d’un problème institutionnel .

Nous avons réitéré la nécéssité de sa présence auprès des agents de l’établissement malgré les semaines passées. La directrice territoriale a émis l’hypothèse que certains ont peut-etre ‘fait leur temps “ et qu’ils pourraient bénéficier d’un accompagnement par le biais de la conseillère carrière.

Elle a assuré de sa venue d’ici la fin de l’année 2021 ou au plus tard début janvier 2022.

Nous resterons attentifs sur l’avancée des travaux et la venue de Madame la directrice Territoriale à l’UEHC de Maubeuge.

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Gestion des demandes de détachement : Solidaires-Justice saisit le Directeur Interrégional des Services Pénitentiaires de Paris

Le 21 mai dernier, notre organisation saisissait le DISP de Paris pour lui demander de rapporter une instruction du 1er avril 2021 relative au traitement des demandes de détachement.

Monsieur le directeur interrégional,

Alerté par plusieurs agents de difficultés rencontrées à l’occasion de leur demande de mobilité par la voie du détachement au cours de ces derniers mois, nous avons pris connaissance de l’instruction du 1er avril 2021 (pj) par laquelle votre directrice des ressources humaines et des relations sociales adjointes enjoignait aux services déconcentrés de la DI de Paris de considérer « en abandon de poste » les agents qui, après acceptation de leur demande du fait du silence gardé pendant 2 mois par l’administration, quitteraient leur fonction actuelle pour prendre leur nouveau poste.

Tout d’abord, contrairement à l’interprétation fantaisiste de vos services, le silence gardé par l’administration pendant 2 mois sur une demande détachement n’est pas «sensé» valoir acceptation ; en effet au termes de l’article 14 bis de la loi du 13 juillet 1983 « (le) silence gardé (par l’administration) pendant deux mois à compter de la réception de la demande du fonctionnaire vaut acceptation de cette demande. »

Par conséquent, une fois le délais de 2 mois écoulé, les agent.e.s concerné.e.s sont légalement bénéficiaires d’une décision d’acceptation de leur demande de détachement.

La jurisprudence considère par ailleurs qu’aucune disposition législative ou réglementaire, ni aucun principe ne permettent, dès lors qu’elle n’est pas illégale, le retrait d’une telle décision.

Dès lors, et d’autant plus lorsque les agent.e.s concerné.e.s ont fait l’objet d’un arrêté de nomination de leur administration d’accueil, il ne saurait être admissible de les considérer en « abandon de poste » et d’engager des poursuites disciplinaires à leur encontre.

L’administration ne peut se réfugier derrière sa propre inertie ou désorganisation pour mettre ses agents en difficulté ou les sanctionner, pas plus qu’elle ne peut s’autoriser à enfreindre la loi et bafouer les droits des fonctionnaires.

C’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir retirer sans délai cette instruction du 1er avril dernier et de bien vouloir porter ce retrait à la connaissance de l’ensemble des services déconcentrés de la DISP de Paris.

Dans l’attente d’une action rapide de votre part, nous vous prions d’agréer, Monsieur le directeur interrégional, l’expression de nos salutations distinguées.

Le co-secrétaire national

Stéphane Bouchet

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Refus tardif de détachement : la DAP sanctionnée par le juge !

[ DAP – SPIP 95 – Gestion des RH ]

A la suite de la décision de la DAP de refuser tardivement et illégalement la demande de détachement de notre collègue assistante de service social du milieu fermé, nous avons accompagné celle-ci dans ses démarches, notamment pour la saisine le juge administratif en lui conseillant de déposer une requête en annulation accompagnée d’une requête en référé-suspension (procédure d’urgence). Il ne faisait aucun doute pour notre organisation que la décision était entachée d’illégalité manifeste et qu’il y avait urgence à réformer cette décision.

Et de fait, par ordonnance du 30 avril 2021, la juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a effectivement relevé la double condition nécessaire à la suspension de la décision de la DAP : doutes sérieux quant à la légalité de la décision et à urgence à faire cesser le préjudice grave porté aux intérêts de la requérante.

En conséquence de quoi le refus de détachement est suspendu et l’administration devra réexaminer la situation de notre collègue sous 15 jours.

Un nouveau refus est-il de nouveau envisageablelors de ce réexamen ? Certainement pas car, comme rappelé par le tribunal :

  • « Hormis les cas où le détachement et la mise en disponibilité sont de droit, une administration ne peut s’opposer à la demande de l’un de ses fonctionnaires tendant, avec l’accord du service, de l’administration ou de l’organisme public ou privé d’accueil, à être placé dans l’une de ces positions statutaires ou à être intégré directement dans une autre administration qu’en raison des nécessités du service » ;
  • En l’espèce « les nécessités du service ne sont pas démontrées » le chef de service ayant de plus émis un avis favorable à la demande de l’intéressée ;

Nous attendons donc fermement que l’administration fasse droit sans délais à la demande détachement de notre collègue.

Cependant, pour nous il ne s’agit pas d’une « victoire », car la victoire serait que les agents ou leurs représentants n’aient plus à saisir les juridictions pour faire simplement respecter leurs droits et contester des décisions manifestement illégales et assumées comme telle par l’administration.

Nul n’est censé ignoré la loi

Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude

En contrevenant volontairement à nos statuts, aux lois, décrets et circulaires qui organisent nos carrières et déterminent nos droits, l’administration fait preuve d’un mépris et d’une violence intolérable envers ses agents.

Pour que cela cesse, nous ne devons rien laisser passer et contester systématiquement toutes les forfaitures de l’administration, qu’elles soient le fruit d’une volonté de nuire, d’un manque de moyen (à qui la faute ?) ou d’une méconnaissance coupable des textes.

Dans cette optique, n’hésitez pas à nous saisir et à nous signaler toute situation qui porterait préjudice à vos intérêts.

En attendant, nous devons aussi nous organiser et nous regrouper; les organisations syndicales ne vous « représentent » pas seulement, elles sont avant tout constituées d’agents, qui s’unissent pour défendre, ensemble, leurs droits individuels et collectifs.

Pour ne pas rester seul.e face à l’administration

Syndiquez-vous

Rejoignez Solidaires-Justice

Notre force, nos moyens, dépendent de votre engagement.

Pour télécharger le tract de la section « SPIP 95 », cliquer sur l’image :